Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUBATHERM
SOCIETE INDUSTRIELLE DE GERANCE ET DE PARTICIPATION, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1365062
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996

Présentation de la marque SAUBATHERM

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE GERANCE ET DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUBATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE GERANCE ET DE PARTICIPATION domicilié(e) 266, rue de Rosny, 93104 MONTREUIL CEDEX. - France.

La marque SAUBATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUBATHERM est expirée depuis le 25 juillet 1996.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE GERANCE ET DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : VESICOGENE SAUBA , SUPTUSSYL , COTUXINE , CREATONYL , SCLEREPNINE , OXYUNIL , I.T.T. Insecticide Total , PEDIAPHARM , PEDIALENE , OMNIDOL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE GERANCE ET DE PARTICIPATION, (S.A.) - 266, rue de Rosny, 93104 MONTREUIL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 9 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49261 - Publication au BOPI 1990-11-09

Inscription - Transmission de propriété n°28307 - Publication au BOPI

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, thermomètres médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.